Conditions Générales d'Utilisation
Les règles et responsabilités régissant l'accès et l'utilisation des services de DogeSwag.
1. Objet et Acceptation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services proposés par DogeSwag sur le site dogeswag.com, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.
L'accès et l'utilisation des services impliquent l'acceptation pleine et entière, sans réserve, des présentes CGU par l'utilisateur. En cas de désaccord avec tout ou partie des dispositions, l'utilisateur est invité à ne pas utiliser les services.
2. Description des Services
DogeSwag propose un service d'analyse et de publication de contenus culturels et sociologiques relatifs à l'impact des communautés en ligne et des tendances numériques. Les services incluent, de manière non exhaustive :
- La publication d'articles et de commentaires analytiques.
- La mise à disposition d'un espace éditorial pour explorer des thèmes comme la culture des mèmes, l'évolution des médias sociaux, l'identité numérique et la sociologie des communautés en ligne.
- L'accès à des contenus à des fins d'information et de réflexion culturelle.
DogeSwag se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie des services, à tout moment, sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d'évolution technique.
3. Droits et Obligations de l'Utilisateur
3.1. Accès et Compte
L'accès à certains services peut nécessiter la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
3.2. Comportement Acceptable
L'utilisateur s'engage à utiliser les services de manière conforme à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et aux présentes CGU. Il est notamment interdit de :
- Publier des contenus illicites, diffamatoires, harcelants ou contraires à l'ordre public.
- Tenter de porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité des services.
- Utiliser les services à des fins commerciales ou promotionnelles non autorisées, notamment pour la promotion financière ou cryptographique.
Toute violation de ces règles peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de l'accès aux services, sans préjudice des éventuelles actions en justice.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus éditoriaux, textes, analyses, mises en page et logos présents sur le site sont la propriété exclusive de DogeSwag ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
L'utilisateur est autorisé à consulter et à partager les contenus à des fins strictement personnelles et non commerciales, sous réserve de citer clairement la source (DogeSwag). Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Limitation de Responsabilité
Les contenus publiés par DogeSwag sont fournis à titre informatif et analytique. Ils ne constituent en aucun cas un conseil professionnel, juridique ou financier. DogeSwag s'efforce de garantir l'exactitude des informations mais ne peut en assurer l'exhaustivité ou l'absence d'erreur.
DogeSwag décline toute responsabilité pour :
- Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services.
- L'interprétation ou l'utilisation des contenus par les utilisateurs.
- Les interruptions de service dues à des causes techniques ou à des événements extérieurs (force majeure).
La responsabilité de DogeSwag, lorsqu'elle est retenue, ne pourra en aucun cas excéder le montant payé par l'utilisateur pour le service concerné au cours des douze derniers mois, ou à défaut, 100 euros.
6. Modifications des Conditions
DogeSwag se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels par une notification sur le site ou par email. L'utilisation continue des services après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.
Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
7. Résiliation
L'utilisateur peut cesser d'utiliser les services à tout moment. DogeSwag peut suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur en cas de violation des présentes CGU, sans préavis ni indemnité.
Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la limitation de responsabilité et au droit applicable survivront à toute résiliation.
8. Contact et Questions Légales
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez contacter DogeSwag :
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.